Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site a été réalisé par  Suite Logique
Il est la propriété de :

• GROUPE PROMOTRANS, ASSOCIATION LOI 1901 dont le siège social est : 12 rue Cabanis – CS 31428 – 75993 PARIS CEDEX 14
Coordonnées téléphoniques : 0153343333

• SAS PROMOTRANS FPC – RCS Paris 808 634 141 dont le siège social est : 12 rue Cabanis – CS 31428 – 75993 PARIS CEDEX 14

Le directeur de la publication du présent site est Henri KISSI en sa qualité de Directeur Délégué Général

 
Déclaration du site à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le n°1271990.

Données nominatives
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société GROUPE PROMOTRANS. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
 
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation

Utilisation et accès au site
Toute utilisation de ce site se fait à vos propres risques. Promotrans.fr n’offre aucune garantie d’aucune sorte en ce qui concerne ce site et son utilisation, y compris la sécurité de n’importe quelles données ou informations transmises.
Ni Promotrans.fr ni n’importe quel autre tiers impliqué dans la création, la production ou la livraison de ce site n’assume ou n’accepte de responsabilité pour n’importe quels coûts, pertes, ou dommages…etc. conséquences de l’utilisation, de l’accès à ce site hors ligne ou en ligne, ou d’un échec de connexion pour n’importe quelle raison.

Liens vers les autres sites
Il est entendu que les liens fournis sur le site «  www.promotrans.fr  » ne sont pas sous son contrôle. «  www.promotrans.fr  » n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne ce(s) site(s), ou pour n’importe quels dommages potentiels consécutifs à l’utilisation de ce(s) lien(s). En outre, en aucun cas le fait que de(s) lien(s) vers ce(s) site(s) soit fournis ne pourra être interprété comme étant une approbation de «  www.promotrans.fr  » du propriétaire ou du contenu de ce(s) site(s).

Contenus non sollicités
D’une manière générale, «  www.promotrans.fr  » considère toutes suggestions ou idées qui lui sont soumises comme offertes et non sollicitée.

Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit du GROUPE PROMOTRANS soit de personnes, associations ou entreprises qui auront donné l’autorisation à GROUPE PROMOTRANS d’utiliser leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.