Mentions Légales - Transport et Logistique Promotrans

 

Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de :

• GROUPE PROMOTRANS, ASSOCIATION LOI 1901 dont le siège social est : 55 Rue Raspail, 92300 Levallois-Perret
Coordonnées téléphoniques : 01 53 34 33 33

• SAS PROMOTRANS FPC – RCS Nanterre 808 634 141 dont le siège social est : 55 Rue Raspail, 92300 Levallois-Perret

Le directeur de la publication du présent site est Peter Guillon en sa qualité de Directeur Délégué Général pour l’Association PROMOTRANS et en qualité de Président pour la SAS PROMOTRANS FPC.

Le site a été imaginé et conçu par Churchill – agence de communication digitale à Paris.

Cookies
vous trouverez ci-dessous le lien pour consulter notre politique de gestion des cookies et le tableau des cookies utilisés par notre site :

Politique cookies

Réviser mon consentement

 

Utilisation et accès au site
Toute utilisation de ce site se fait à vos propres risques. Promotrans.fr n’offre aucune garantie d’aucune sorte en ce qui concerne ce site et son utilisation, y compris la sécurité de n’importe quelles données ou informations transmises.
Ni Promotrans.fr ni n’importe quel autre tiers impliqué dans la création, la production ou la livraison de ce site n’assume ou n’accepte de responsabilité pour n’importe quels coûts, pertes, ou dommages…etc. conséquences de l’utilisation, de l’accès à ce site hors ligne ou en ligne, ou d’un échec de connexion pour n’importe quelle raison.

Liens vers les autres sites
Il est entendu que les liens fournis sur le site «  www.promotrans.fr  » ne sont pas sous son contrôle. «  www.promotrans.fr  » n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne ce(s) site(s), ou pour n’importe quels dommages potentiels consécutifs à l’utilisation de ce(s) lien(s). En outre, en aucun cas le fait que de(s) lien(s) vers ce(s) site(s) soit fournis ne pourra être interprété comme étant une approbation de «  www.promotrans.fr  » du propriétaire ou du contenu de ce(s) site(s).

Contenus non sollicités
D’une manière générale, «  www.promotrans.fr  » considère toutes suggestions ou idées qui lui sont soumises comme offertes et non sollicitée.

Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit du GROUPE PROMOTRANS soit de personnes, associations ou entreprises qui auront donné l’autorisation à GROUPE PROMOTRANS d’utiliser leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Règlement Général sur la Protection des Données
Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) adopté par le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne, entre en vigueur le 25 mai 2018 et remplace la directive communautaire 95/46/CE. L’objectif du RGPD est d’harmoniser, de renforcer et de moderniser la législation actuelle sur la protection des données en vigueur dans les États membres de l’Union européenne.

Le Groupe Promotrans se conforme à cette nouvelle réglementation et s’engage à respecter le règlement en vigueur applicable aux traitements de données à caractère personnel.

Le Groupe Promotrans s’est ainsi mis en « conformité RGPD » pour l’ensemble des données collectées et utilisées. Nous nous engageons sur la confidentialité et la sécurité de vos données et affichons une totale transparence quant à leur utilisation.

Si vous avez des questions concernant la mise en place de cette démarche, vous pouvez contacter notre DPO (Data Protection Officer) à l’adresse dpo@promotrans.fr.

Promotrans est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la règlementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients et prospects accessible ici.

Conditions générales de vente l’ASSOCIATION PROMOTRANS

Télécharger nos CGV

Conditions générales de vente SAS PROMOTRANS FPC

Télécharger nos CGV